Déposée le 5 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETINCELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « zûûla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETINCELLE domicilié(e) 80 rue des Renardières,44100 NANTES - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 882 563 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand ERMENEUX CS 40824 domicilié(e) 1c allée Ermengarde d'Anjou, ZA Atalante Champeaux,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France.
La marque zûûla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETINCELLE Société à Responsabilité Limitée - 80 rue des Renardières,44100 NANTES - 44100 - France - SIREN 414882563
Maître Bertrand ERMENEUX CS 40824 - 1c allée Ermengarde d'Anjou, ZA Atalante Champeaux,35108 RENNES Cedex 3 - 35108 - France
Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467944 - Publication au BOPI 2008-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Carte de transport non magnétique. Billets (tickets) de transport notamment pour le bus et le métro. Notice d'emploi. Accompagnement de voyageurs. Transport de passagers, de voyageurs. Transport de marchandises. Services d'autobus. Services de train. Transport en automobile. Transport en chemin de fer. Transports maritimes. Transports aériens. Visites touristiques. Information en matière de transport. Réservation de places de transport (en matière automobile, maritime, ferroviaire ou aérienne). Distribution de billets de transport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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